Michel Moly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel MOLY
vice-président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales et président du Parc marin du Golfe du Lion, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
e)
représentant de l'association nationale des élus du littoral
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000035666263
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2017
29/09/2017
De:
Michel MOLY
vice-président du conseil départemental des Pyrénées orientales (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
JORFTEXT000032378365
(source JORF)
nomination
10 Avril 2016
10/04/2016
De:
Michel MOLY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1407748A
(source BODD)
nomination
10 Mai 2014
10/05/2014
De:
Michel MOLY
vice-président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952
(source JORF)
nomination
30 Mars 2012
30/03/2012
De:
Michel Moly
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000018983136
(source JORF)
nomination
15 Juin 2008
15/06/2008
De:
Michel Moly
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Suppléant
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018158924
(source JORF)
nomination
24 Février 2008
24/02/2008
De:
Moly (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Méditerranée
Remplace:
M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000805226
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2004
22/09/2004
De:
Moly (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages méditerranéens
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000233938
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2002
28/11/2002
De:
Moly (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1999-10-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000397237
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1999
15/10/1999